Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A LA VIGNERONNE
Numéro de dépôt :
1745427
Date de dépôt :
23/01/1987
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
23/01/1997
Présentation de la marque A LA VIGNERONNE
Déposée le 23 janvier 1987 par monsieur PROST Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « A LA VIGNERONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A LA VIGNERONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745427.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA VIGNERONNE est expirée depuis le 23 janvier 1997.
PROST Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02